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Ouvert du lundi au vendredi de 9H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H30
Contact

Délibérations

Conseil Municipal du 20 décembre 2023

2023-12-20-04 Convention CITÉO 

2023-12-20-03 Subvention Parc paysager Champerriet

Conseil Municipal du 06 décembre 2023

2023-12-06-018 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur la Région Bourgogne-Franche-Comté 2

023-12-06-017 Convention d’autorisation de passage entre la commune et le Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs

2023-12-06-016 Delib Affouage sur pied Campagne 2023-2024

2023-12-06-015 Forêt Assiette, dévolution et destination des coupes 2024

2023-12-06-014 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « UNC »

2023-12-06-013 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LES BALADINS »

2023-12-06-012 Marché Tarif des places

2023-12-06-011 Modification du règlement de mise à disposition et d’utilisation de la Salle Polyvalente et de la salle Bernard PAGNOT

023-12-06-010 Adhésion CDG 25 Missions obligatoires et complémentaires

2023-12-06-09 Avenant convention de prestation de Service Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) CAF du Doubs (2023-2026)

2023-12-06-08 Avenant convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Extrascolaire » CAF du Doubs (2023-2026

2023-12-06-07 Avenant convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Périscolaire » CAF du Doubs (2023-2026)

2023-12-06-06 Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités territoriales à l’échelle intercommunale

Delib 2023-12-06-05 ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 47/2022 Approbation de l’adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

2023-12-06-04 DM 3

Conseil Municipal du 20 septembre 2023

2023-09-20-10 Convention marché du soir

2023-09-20-09 Admission en non valeu et créances éteintes 

2023-09-20-08 Décision Modificative Subvention de façade

2023-09-20-07 Suppression Créatio d’emploi (Ateliers Municipaux)

2023-09-20-06 Temps partiel

2023-09-20-05 Garantie d’emprunt NEOLIA CDC réhabilitation logements rue des Pins

2023-09-20-04 Rétrocession parcelles NEOLIA

Conseil Municipal du 14 juin 2023

Delib 2023-06-14-14 : Espaces sans tabac

Delib 2023-06-14-13 : Création d’un emploi en contrat d’apprentissage

Delib 2023-06-14-04 : Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion du Doubs

Delib 2023-06-14-05 : Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de l’appel à projets 2023 relatif au Contrat de Ville Unique (CVU) – PMA

Delib 2023-06-14-06 : Tarifs des services périscolaire et centre de loisirs à compter du 01/09/ Delib 2023-06-14-07 : Règlement financier du Doubs – Territoires Numériques Éducatifs (TNE)

Delib 2023-06-14-08 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale au titre de la « loi sur l’eau » relative aux opérations de dragage du canal du Rhône au Rhin

Delib 2023-06-14-09 : Renouvellement adhésion PEFC – Certification gestion durable Forêt

Delib 2023-06-14-10 : Taxe d’Aménagement

Delib 2023-06-14-11 : Subvention Ravalement de façades

Delib 2023-06-14-12 : Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Conseil Municipal du 05 avril 2023

Delib 2023-04-05-29 : Avenant n°1 – Convention / Mise en commun de la brigade mobile de gardes nature communautaires

Delib 2023-04-05-28 : Convention / Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH « Extrascolaire  » – CAF (2023-2026)

Delib 2023-04-05-27 : Convention / Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH « Périscolaire  » – CAF (2023-2026)

Delib 2023-04-05-26 : Subvention à l’Association de Gestion des Actions Socioculturelles (AGASC) de Bavans

Delib 2023-04-05-25 : Avance de trésorerie du compte « Commune » au compte « Production électricité »

Délib 2023-04-05-24 : Avance budgétaire du budget principal « Commune » au budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-04-05-23 : Durée d’amortissement des installations et des subventions du budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-04-05-22 : Liste des emplois communaux 2023

Delib 2023-04-05-21 : Tarifs municipaux : locations, travaux et services (hors tarifs services périscolaire, centre loisirs 3-12 ans et multi-accueil) – Année 2023

Delib 2023-04-05-20 : Tarifs des services périscolaire (y compris restauration) et centre loisirs 3-12 ans

Delib 2023-04-05-19 : Règlement intérieur du multi-accueil « Les Tourtereaux »

Delib 2023-04-05-18 : Tarifs du multi-accueil « Les Tourtereaux »

Delib 2023-04-05-17 : Vote des taux des impôts directs locaux Année 2023

Delib 2023-04-05-16 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Production électricité » 2023

Delib 2023-04-05-15 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « 13 logements Centre » 2023

Delib 2023-04-05-14 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Bâtiments locatifs » 2023

Delib 2023-04-05-13 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Bois » 2023 Delib 2023-04-05-12 : Approbation du BUDGET PRIMITIF principal 2023

Delib 2023-04-05-11 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – 13 Logements Centre

Delib 2023-04-05-10 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Bâtiments locatifs

Delib 2023-04-05-09 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Bois

Delib 2023-04-05-08 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Delib 2023-04-05-07 – Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « 13 Logements Centre »

Delib 2023-04-05-06 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « Bâtiments Locatifs »

Delib 2023-04-05-05 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « Bois »

Delib 2023-04-05-04 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

Conseil Municipal du 08 mars 2023

Delib 2023-03-08-11 : Convention Territoriale Globale (CTG)

Delib 2023-03-08-10 : Création Budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-03-08-09 : Modification des horaires des Ateliers Municipaux

Delib 2023-03-08-08 : Subventions / Finalisation rénovation éclairage public

Delib 2023-03-08-07 : Subventions / Réaménagement du quartier Champerriet

Delib 2023-03-08-06 : Subventions Réaménagement et sécurisation des abords de l’école élémentaire Claire Radreau

Delib 2023-03-08-05 : Subventions Réaménagement et équipement de la cour du pôle éducatif Dolto

Delib 2023-03-08-03 : Orientations Budgétaires 2023

Conseil Municipal du 7 décembre 2022

Délibération 57/2022 : Décision modificative n°2/2022 – Bois (Virements de crédits)

Délibération 56/2022 : Décision modificative n°2/2022 – Commune (Virements de crédits)

Délibération 55/2022 : Décision modificative n°1/2022 – Commune (virements de crédits)

Délibération 54/2022 : Admission en non-valeur et créances éteintes

Délibération 53/2022 : Subvention / Ravalement de façades M. L’HOSTE Ludovic 71 Grande Rue

Délibération 52/2022 : Affouage sur pied – Campagne 2022-2023

Délibération 51/2022 : Forêt Assiette, dévolution et destination des coupes 2023

Délibération 50/2022 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposée par le Centre de Gestion du Doubs

Délibération 49/2022 : Délégation au Syndicat du Gaz (SYGAM)

Délibération 48/2022 : Commune de Bavans – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard

Délibération 47/2022 : Approbation de l’adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

Delib 43/2022 : Renouvellement contrat carte achat

Delib 42/2022 : Emprunt Maison des Associations

Delib 41/2022 : Création de poste

Délib 40/2022 : Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Delib 39/2022 : Annulation de la délibération n°35/2015

 

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