Décisions

Conseil Municipal du 06 décembre 2023

 

Décision 2023-015 Location Bail

Décision 2023-014 ASSOCIATIONS – MÀD locaux-014

Décision 2023-013 Convention MÀD stade foot à RC Voujeaucourt

Décision 2023-012 Convention OTC Flow CEE

Décision 2023-011 Renouvellement de l’adhésion de la commune (Multi accueil « Les Tourtereaux » 3 rue de la Chapelle) à la structure MJC « Lis avec moi Pays de Montbéliard » sise 13 rue Buffon 25200 BETHONCOURT – Année 2023-2024

Décision 2023-010 Signature du contrat de Prestation entre la commune et l’agence Alinéa sis 1 A rue de Beaucourt 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS – De juillet 2023 à décembre 2024

Conseil Municipal du 20 septembre 2023

Décision 2023-09 Signature de la Convention / Éveil musical 2023-2024 au multi-accueil « Les Tourtereaux », avec La Compagnie SHOW TIME sise à AIBRE – 25750

Décision 2023-08 Signature de la convention déterminant les modalités de mise à disposition de locaux dans le cadre du projet Territoires d’innovation soutenu par le Programme d’Investissements d’Avenir, avec Pays de Montbéliard Agglo

Décision 2023-07 : Signature de la Convention Atelier d’éveil corporel avec Madame Élise ROCROUGE 6 rue des Peupliers 70400 BUSSUREL – Septembre 2023 à juin 2024

Conseil Municipal du 14 juin 2023

Décision 2023-06 Restitution de l’emplacement d’une cavurne au sol au cimetière

Décision 2023-05 Restitution de l’emplacement d’une cavurne au sol au cimetière

Décision 2023-04 : Convention / Atelier d’éveil corporel avec Madame Élise ROCROUGE 2022 / 2023

Décision 2023-03 Dédommagement de l’Aéroclub de Courcelles-Lès-Montbéliard – mise à disposition de salle polyvalente de Bavans à 1 administré le 13.05.23 suite fermeture mont Bart- Meeting aérien

Décision 2023-02 : Convention mise à disposition de locaux dans le cadre du projet « Territoires d’innovation » avec PMA – année scolaire 2022-2023 3ème trimestre

Décision 2023-01 : Signature du contrat d’entretien de la signalisation horizontale de la commune – T1 Agence Franche-Comté Groupe Helios 25200 Montbéliard

Décision 20/2022 : Avenant à la Convention du 31/12/2020 de mise à disposition partielle du site de dépôts provisoires de la carrière communale route de Montenois

Conseil Municipal du 07 décembre 2022

Décision exemple

Décision 19/2022 : Contrat de maintenance avec la Société AXIMA (EQUANS) Agence de Montbéliard

Décision 18/2022 : Bail de location de terrain cadastré « Sur Souraintre » avec la Société TDF

Décision 17/2022 : Bail de location garage communal 08 rue des Ecoles avec Mme P. DONZE

Décision 16/2022 : Bail de location logement communal conventionné 08 rue des Ecoles avec Mme BURGY

Décision 15/2022 : Contrat de service / Fourniture et livraison des repas pour la crèche avec la Société COMPASS GROUP

Décision 14/2022 : Règlement de mise à disposition de la salle polyvalente à l’Entreprise EVENTS FG

Décision 13/2022 : Convention de mise à disposition d’un équipement sportif communal avec le Tennis Club de Bavans

Décision 12/2022 : Contrat de maintenance « Sécurité » avec la Société LUMIPLAN VILLE

Décision 11/2022 : Passage à taux fixe du contrat de prêt n°5678161 signé le 15/01/2019 auprès de la CEBFC

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

Décision 10/2022 : Contrat de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme (ADU)

Décision 09/2022 : contrat de service / Fourniture et livraison des repas pour la restauration scolaire et le centre de loisirs

Décision 08/2022 : contrat de service / Fourniture et livraison des repas et goûters pour la crèche

Décision 07/2022 : Convention / Éveil musical 2022-2023 au multi-accueil

Décision 06/2022 : mise à disposition de locaux dans le cadre du projet « Territoires d’innovation »

Décision 05/2022 : Contrat de location d’un photocopieur